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Conditions Générales de vente Conditions Générales de vente

La boutique en ligne Ar Brinic, sur les sites www.arbrinic.com et www.arbrinic.fr, est exploitée par la société TBS Arômes, propriétaire de la marque Ar Brinic.
Le vendeur est défini ci-dessous comme étant la société TBS Arômes SARL dont le siège social se trouve ZA du Buisson de la couldre, 4 rue Eugene Henaff, 78190 Trappes, inscrite au Registre du Commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro Siren 484 615 240.
L'acheteur est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne signataire acceptant les présentes conditions de vente.


Article 1 : Acceptation et application des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment du passage de la commande, des conditions de vente énoncées ici et déclare les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société TBS Arômes, propriétaire de la marque Ar Brinic, et son client. Ces conditions prévaudront sur toutes les autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Nous pourrons modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur notre site.

Article 2 : Prix
La société TBS Arômes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité). Les produits demeurent la propriété de la société TBS Arômes jusqu'au paiement complet du prix.
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros. Les prix indiqués sur les fiches produits sont exprimés toutes taxes comprises mais ne comprennent pas les frais de transport.

Article 3 : Commande
Nous vous prions de noter que nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs.
Lors de votre commande, nous vous informons de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si, en dépit de notre vigilance, les produits s'avèrent indisponibles temporairement après votre commande, nous vous en informerons par e-mail et vous inviterons à annuler ou modifier votre commande. Si les produits s'avèrent indisponibles définitivement après commande, nous annulerons automatiquement votre commande et vous en informerons par e-mail.
Les systèmes d'enregistrement automatiques communiqués par internet ainsi que les bons de commande envoyés par le client par courrier sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. En cas de commande par internet, la société TBS Arômes confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiqué. La société TBS Arômes se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ainsi que toute commande cumulant des réductions incompatibles (notamment : coupon de réduction utilisé sur un produit non éligible, non règlement des frais de livraison pour une commande n'atteignant pas le seuil de gratuité indiqué).

Article 4 : Paiement
Le prix est exigible immédiatement à la date de la commande. Vous pouvez effectuer votre paiement par:
  • Carte bancaire : CB, Visa, Mastercard : Paiement sécurisé par notre partenaire bancaire la Banque Populaire. Ce module utilise la sécurité 3D-secure (Verified by Visa, Mastercard Secure Code), lors de votre paiement un code d'identification pourra vous être demandé par votre banque : renseignez vous auprès de votre agence pour connaitre les modalités d'authentification qu'elle a mises en place pour votre carte en particulier (le plus souvent : envoi d'un SMS). Cette méthode de sécurisation des paiements est obligatoire en Europe et vise à empêcher une personne mal intentionnée d'utiliser votre carte à votre escient.
  • Virement bancaire : Les virements France et Europe (SEPA) sont acceptés avec l'option "frais partagés" c'est à dire que ni le client ni TBS AROMES ne paient de frais. Les virements SEPA sont simples si votre banque vous permet de les réaliser sur internet et très rapides : ils sont crédités sous 1 à 2 jours maximum (hors week-end et clotures interbancaires).
    Les virements internationaux sont acceptés à la seule condition que l'acheteur prenne l'option "tous frais à la charge de l'émetteur" : si par erreur des frais sont facturés à TBS AROMES à réception du virement, alors TBS AROMES se réserve le droit de les refacturer au client payeur.
  • La commande ne sera envoyée qu'après réception de la somme totale de la commande, y compris frais bancaires le cas échéant, constatée sur le compte de la société.
  • Chèque : Le paiement par chèque bancaire est possible, mais vivement déconseillé car peu sécurisé (notamment pertes par la poste). Il est accepté uniquement pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco.
    La commande ne sera envoyée qu'après réception du chèque établi à l'ordre de :TBS Arômes
    et envoyé à l'adresse suivante:
    TBS Arômes
    3 rue Nicolas Boileau
    78180 Montigny le Bretonneux
    France
Dans le cas où vous seriez en retard dans le paiement du prix, et en dehors de tout arrangement individuel passé avec nous, nous serions en droit de procéder à l'annulation de la commande passé un délai de 10 jours après la confirmation de commande envoyée à l'acheteur.

Article 5 : Livraison

Ceci est un extrait de nos Conditions Générales de Vente



Article 5 : Livraison
Sauf arrangement individuel préalable et sauf livraison par Mondial Relay, la livraison est faite à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande comme ADRESSE DE LIVRAISON. En cas d'erreur du client dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Si l'adresse est incorrecte et que vous ne recevez pas le colis, TBS AROMES n'en assumera pas la responsabilité et le client ne pourra prétendre à aucun remboursement ni re-expédition de colis, quelle que soit l'explication fournie par les services postaux. En cas de retour à l'expéditeur pour adresse incorrecte, adresse incomplète ou toute autre raison non imputable à TBS AROMES, l'acheteur est tenu de régler les frais de renvoi supplémentaires qui seront facturés à prix coutant.
Pour une livraison par MONDIAL RELAY, l'adresse du relais devra être précisée par le client dans les commentaires de la commande, ou par email. A défaut d'indication de choix dans les heures suivant la commande, TBS AROMES choisira le point relais proposé par défaut pour le code postal de l'adresse de livraison renseignée par le client.

Les délais de PREPARATION (notre travail) sont le plus souvent de 24/48h, mais peuvent aller jusque 5 jours ouvrés selon notre carnet de commande. Si nous constatons que le délai de préparation risque d'être supérieur à 5 jours alors nous prévenons le client par email et lui indiquons la nouvelle date prévue d'expédition.
Au délai de préparation (nous) s'ajoute le délai de LIVRAISON (le travail du transporteur). Pour un COLISSIMO et pour La Poste : 2/3 jours ouvrés pour la France métropolitaine ou une semaine pour l'Europe, pour MONDIAL RELAY le délai est au minimum de 4 jours ouvrés mais ce délai peut aller jusque 15 jours ouvrés.
Pour une livraison rapide ou attendu une date précise, nous vous recommandons de ne pas choisir MONDIAL RELAY qui est un transporteur lent et souvent en retard.
Les délais de livraison ne sont qu'indicatifs sauf si, à titre exceptionnel, nous nous sommes engagés à respecter une date précise de livraison. Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque ou virement bancaire, la commande ne sera traitée qu'à réception correcte de celui-ci.
La Poste
Toutes nos livraisons indiquées "courrier avec suivi" sont réalisées par les services de la Poste (Colissimo, ou lettre Max ou lettre suivie), sauf demande expresse de l'acheteur ou sauf colis volumineux auquel cas l'envoi se fait par un transporteur adapté, choisi par TBS AROMES.
En particulier le service Colissimo livre en 48H ouvrés, en moyenne, dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l'adresse de livraison, dans un délai de 15 jours, en cas d'absence du lieu de livraison initiale. Colissimo est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu'il se produise un retard de livraison ou que le produit s'égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d'expédition, nous vous demandons de nous le signaler au plus tôt afin que nous puissions demander à la Poste de rechercher le colis. Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
Les retards éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
ATTENTION : depuis du 1er Novembre 2011, La Poste ne garantit plus le délai de livraison des colissimo en 48h, ce délai est seulement indicatif.

Livraison offerte
TBS AROMES se réserve le droit de proposer une livraison offerte à partir d'une certaine valeur de commande TTC, à condition que la commande soit expédiée en une fois à une même adresse. Lorsqu'une offre de livraison offerte existe, elle est annoncée sur la page d'accueil du site. L'application de la livraison offerte n'est pas toujours automatique et peut nécessiter de choisir l'option "livraison offerte" lors du choix du mode de commande, laissant le soin à l'acheteur de vérifier que sa commande réponds bien aux conditions annoncées sur le site.
Dans le cas où le client sélectionnerait l'option "livraison offerte" alors que la commande ne satisfait pas au montant minimal demandé, alors TBS AROMES se réserve le droit de demander au client le paiement des frais de livraison restant dûs.

Article 6 : Réserve de propriété
Les biens livrés demeureront la propriété de TBS Arômes jusqu'à ce que vous ayez rempli toutes vos obligations à notre encontre et notamment jusqu'au paiement intégral du prix. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux conformément aux dispositions de l'article 5.

Article 7 : Satisfait ou remboursé
L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la livraison de la commande (conformément aux lois issues du code de la consommation Art L 121-16) pour retourner un produit qui ne conviendrait pas, quelle qu'en soit la raison. La date de livraison faisant référence est la date enregistrée dans le système de suivi du transporteur.
En dehors de tout produit défectueux, nous reprenons uniquement les produits à l'état neuf et ne pourrons pas reprendre :
- les articles incomplets, abîmés, endommagés ou salis,
- les articles lavés, tâchés ou déchiré,
- les articles déjà découpés, cousus ou confectionnés,
- les articles non remis intacts avec leurs étiquettes dans leur emballage d'origine
- les articles réalisés sur mesure et donc non revendables, tel que les tissus vendus sur mesure par incréments de 10cm sauf accord exceptionnel du vendeur,
- les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d'identifier l'expéditeur (n° de commande, nom, prénom, adresse, n° de téléphone).
Le retour des produits donnera lieu à un avoir, égal au prix d'achat du ou des produits retournés.
Dans le cas d'un produit défectueux ou non conforme à la commande, les frais de retour sont pris en charge par le vendeur à hauteur du tarif le moins élevé disponible (courrier lettre verte pour les plis légers ou Mondial Relay pour les colis). Mise à part les cas de produits défectueux ou non conformes à la commande, les frais de retour sont à la charge du client et si la livraison avait été offerte, alors les frais d'envoi supportés par la société TBS AROMES sont déduits de l'avoir.
Dès le traitement de votre retour, nous vous enverrons un e-mail ou vous téléphonerons vous informant du montant de votre avoir.
L'acheteur aura alors la possibilité d'utiliser cet avoir pour acheter un produit de remplacement ou pour se faire rembourser sur demande.

La société TBS Arômes se réserve le droit d'évaluer seule l'état d'un produit retourné par un examen approfondi et se réserve le droit de n'effectuer qu'un remboursement partiel du prix de l'article si celui ne se révèle pas conforme aux conditions de retour énoncées ci-dessus.
Dans tous les cas, aucun retour ne sera accepté s'il n'a pas été auparavant signalé au vendeur, par email dans la rubrique CONTACT de ce site, et que nous aurons donné le feu vert au retour de l'article. Sans validation de notre part, l'acheteur prend le risque de voir son retour refusé si il ne répond pas aux conditions explicitées ci-dessus.

Article 8 : Réductions particulières

Réduction Grandes Quantités
Des prix préférentiels sont proposés aux particuliers pour l'achat de quantités minimum de certains produits. Les produits concernés sont visibles dans la rubrique Grande Quantités.

Réduction Professionnels
Des prix et conditions préférentiels peuvent être proposés aux entreprises disposant d'un numéro de SIRET valide. Pour connaître les conditions que nous pouvons proposer à votre entreprise, nous contacter par email.

Article 9 : Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises, à l'exclusion du droit de la vente des Nations unies. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre vous et nous sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.
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